Résumé

Le Québec s’est vu dernièrement pris d’un intérêt soudain pour le concept de responsabilité criminelle à la suite de « l’affaire Guy Turcotte ». Sans porter spécifiquement sur ce cas d’espèce, cet atelier vise à réunir des chercheurs de différentes disciplines autour de questions qui touchent à la définition et à l’application de la catégorie de responsabilité criminelle.

Comment cette catégorie et ses critères d’exclusion sont-ils définis et qu’est-ce qui les justifie dans le cadre du droit criminel québécois et canadien ? Quel rôle jouent les psychologues dans l’attribution de la responsabilité en cour ? Comment doit-on comprendre l’articulation entre troubles mentaux et responsabilité criminelle ?

De manière plus générale encore, on peut se demander ce que cela signifie et ce que cela implique que de tenir quelqu’un responsable de ses actes, tant au plan moral que juridique. Le concept de responsabilité criminelle dépend-il de celui de responsabilité morale ? L’attribution de la responsabilité repose-t-elle sur des conditions métaphysiques (le libre-arbitre, par exemple), sur des états mentaux (intention, croyances, etc.), sur des réactions affectives (indignation, ressentiment, etc.) ? Le sens et la portée de la responsabilité criminelle dépendent-ils de la résolution du débat pérenne en philosophie sur le libre-arbitre et le déterminisme ? Les recherches contemporaines effectuées dans le champ des neurosciences peuvent-elles apporter des éclaircissements dans le débat sur la responsabilité, et, si oui, lesquels ?